L’école Jeanne d’Arc est sous contrat d’association avec l’Etat. De ce fait, nous recevons des aides de la municipalité uniquement pour les enfants de notre commune. Nous demandons aux familles une participation financière pour l’entretien des locaux et les frais pédagogiques.
A chaque rentrée, nous demandons aux familles de fournir leur avis d’imposition de l’année précédente afin d’effectuer le calcul de votre quotient familial. Celles qui ne souhaitent pas communiquer leur quotient familial seront situées dans la tranche G.
Il y a une facture annuelle.
Vous pouvez opter pour le prélèvement automatique en remplissant un document SEPA (à demander au secrétariat), ou bien par chèque bancaire.
Voici les autres frais qui vous seront facturés en septembre :
– fournitures scolaires : cycle 1 = 10 €; cycle 2 = 14 €; cycle 3 = 20 €.
– agenda de l’élève du CP au CM2 : 7,50 €
– cotisation UNIOGEC : 31 € par enfant
– cotisation APEL : 24 € par famille
Cette cotisation permet à l’APEL de proposer aux enfants et aux familles des activités hors du temps de classe. Elle n’est due qu’une seule fois par famille, quel que soit le nombre d’établissements fréquentés. Elle est normalement perçue dans l’établissement de l’enfant le plus jeune de la famille, merci de nous signaler si vous la versez déjà ailleurs).
– participation aux activités scolaires : 30 € par enfant (sorties, animations, …)
– pour les enfants au catéchisme/ éveil à la foi/vie des religions : l’achat de matériel éventuel (livret) vous sera également facturé en cours d’année.
Si vous avez plusieurs enfants inscrits dans notre établissement, vous bénéficiez des réductions suivantes :
– 5% sur le 2ème enfant scolarisé,
– 10% sur le 3ème enfant scolarisé.
En cas de difficultés particulières, n’hésitez pas à prendre contact avec le chef d’établissement.
|
Tranches |
Revenu net imposable divisé par nombre de parts du foyer fiscal (en euros) |
Contribution mensuelle pour 1 enfant en euros |
|
A |
<5740 |
38 |
|
B |
5 741 à 7592 |
48 |
|
C |
7 593 à 9444 |
54 |
|
D |
9 445 à 11296 |
60 |
|
E |
11 297 à 13148 |
66 |
|
F |
13 149 à 15000 |
72 |
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G |
>15 000 |
78 |
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H I |
TPS – 2 matinées par semaine TPS – 4 matinées par semaine |
55 90 |